[./index.php]
[./entreprise.html]
[./equipe.html]
[./service.html]
[./outillage.html]
[./contact.php]
[mailto:site@aides-info.fr]
[./service.html]
[./outillage.html]
[./entreprise.html]
[./equipe.html]
[./index.php]
[Web Creator] [LMSOFT]
L'EQUIPE
L'ENTREPRISE
Les SERVICES
OUTILLAGE
CONTACT
ACCUEIL
  
  
REMY MULLER & FILS SARL
SOULTZMATT
Outillage, machine et outils
Machines électroportatives

Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.remymuller.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : Rémy Muller
Créateur : Aides-Info
Responsable publication : Rémy Muller
Webmaster : Aides-info – info@aides-info.fr
Hébergeur : LWS – 4, RUE GALVANI - 75838 PARIS CEDEX 17-
Crédit Photos : Rémy Muller ©
N° RCS : Colmar TI 421 477 050
Capital Social : 7 622.45 €
N° de TVA : FR78 421 477 050

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.remymuller.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.remymuller.fr.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.remymuller.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.remymuller.fr est mis à jour régulièrement par AIDES-INFO. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.remymuller.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société Rémy Muller.
La société Rémy Muller s’efforce de fournir sur le site www.remymuller.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.remymuller.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.remymuller.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La Société Rémy Muller est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.
Toute exploitation non autorisée du site par les présentes mentions légales, ou d’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

La société Rémy Muller ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.remymuller.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. La société Rémy Muller ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site www.remymuller.fr. Vous avez la possibilité de poser des questions dans l’espace contact. La société Rémy Muller se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la société Rémy Muller se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Liens hypertextes et cookies

Le site www.remymuller.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la société Rémy Muller. Cependant, la société Rémy Muller n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site www.remymuller.fr est susceptible de provoquer indirectement l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.remymuller.fr est soumis au droit français.

L'ENTREPRISE
Rémy Muller - L'équipe
Rémy Muller - L'équipe
Rémy Muller - L'équipe
Rémy Muller - L'équipe
Rémy Muller - Accueil